Mentions légales
Exploitant du site Internet
agence dageselteren, service de
arcus Kanner, Jugend a Famill a.s.b.l., association sans but lucratif
Adresse :
52B, Avenue Gaston Diderich
L-1420 Luxembourg
Tél. : +352 28 38 02 20
E-mail : dageselteren[at]arcus.lu
Siège social d'arcus asbl :
52, avenue Gaston Diderich
L-1450 Luxembourg
Délégué à la Protection des Données : dpo[at]arcus.lu
Hébergeur du site Internet
Ce site est hébergé par la société CBC Informatique S.A., inscrite au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg sous le numéro B124561, ayant son siège social au 9, zone Op Zaemer, L-4959 Käerjeng.
Droits d'auteur
Tous les textes, images, graphiques ainsi que la conception et la mise en page de ce site Internet sont soumis à un droit d'auteur mondial. La reproduction, l'édition, la divulgation, la diffusion ou toute autre forme d'utilisation ou d'exploitation non autorisée d'un contenu spécifique ou de pages complètes est passible de poursuites en vertu des lois civiles et pénales.
Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce site Internet est soumise aux mêmes conditions générales que le site www.arcus.lu. Pour les dispositions détaillées concernant la responsabilité de l'utilisateur, la transmission de données, la sécurité et les risques liés à Internet, veuillez consulter les mentions légales complètes sur www.arcus.lu.
Loi applicable et juridiction compétente
En naviguant sur le présent site Internet, l'utilisateur accepte que l'utilisation du site est soumise à la loi luxembourgeoise. Tout litige est de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Luxembourg-Ville, Grand-Duché de Luxembourg.